Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HUBBLE
NICOLAS MERMOUD JEAN-LUC DIARD
Numéro de dépôt :
3699912
Date de dépôt :
19/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque HUBBLE
Déposée par voie électronique le 19 décembre 2009 par NICOLAS MERMOUD et JEAN-LUC DIARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HUBBLE »
Les déposants sont NICOLAS MERMOUD domicilié(e) 2b avenue general de gaulle - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France et JEAN-LUC DIARD domicilié(e) 11 Avenue d'Albigny - 74000 - ANNECY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, corinne avrillon domicilié(e) Le diboran route de glapigny - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
corinne avrillon - Le diboran route de glapigny - France
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536497 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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